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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE
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Prieuré de Viverie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prieuré de Viverie
LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE, SAS

Numéro de dépôt :
4239675
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2026
Prieuré de Viverie de LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE

Présentation de la marque Prieuré de Viverie

Déposée le 12 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Prieuré de Viverie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE domicilié(e) 1 rue du Val Breton - 10110 - VIVIERS SUR ARTAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 805 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE, M. Grandpierre Vincent domicilié(e) 1 rue du Val Breton - 10110 - VIVIERS SUR ARTAUT - France.

La marque Prieuré de Viverie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prieuré de Viverie arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE , Prioris Vivaris


LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE, SAS - 1 rue du Val Breton - 10110 - VIVIERS SUR ARTAUT - France - SIREN 537805442


LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE, M. Grandpierre Vincent - 1 rue du Val Breton - 10110 - VIVIERS SUR ARTAUT - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.